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Article (Arrêté du 4 juin 1991 portant nomination à la commission de la République française pour l'éducation, la science et la culture)
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Article (Arrêté du 4 juin 1991 portant nomination à la commission de la République française pour l'éducation, la science et la culture)
Art. 3. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.