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Article (Décret du 17 juin 1991 portant admission par anticipation dans la 2e section, élévation, promotion et nomination dans la 1re section et affectation d'officiers généraux)

Article (Décret du 17 juin 1991 portant admission par anticipation dans la 2e section, élévation, promotion et nomination dans la 1re section et affectation d'officiers généraux)

Art. 9. - M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Dupont de Dinechin (Yves, Marie, Pascal), placé en service détaché auprès du Commissariat à l'énergie atomique, est réintégré dans les cadres à compter du 1er octobre 1991 et, à la même date, admis, par anticipation et sur sa demande, dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement.