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Article (Arrêté du 3 mai 1991 portant modification de l'arrêté du 20 septembre 1990 relatif aux diplômes d'ingénieur de l'université Nancy-I)
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Article (Arrêté du 3 mai 1991 portant modification de l'arrêté du 20 septembre 1990 relatif aux diplômes d'ingénieur de l'université Nancy-I)
Art. 1er. - L'article 2 de l'arrêté du 20 septembre 1990 susvisé est abrogé.