Article (Arrêté du 4 septembre 1991 portant suppression du brevet de technicien supérieur Géologue-prospecteur, création et définition du brevet de technicien supérieur Géologie appliquée et fixant les modalités de la formation sanctionnée par ce diplôme)
Art. 5. - Les dispositions du présent arrêté relatives à l'organisation de la formation entreront en application à la rentrée de l'année scolaire de 1990-1991 en ce qui concerne les programmes de première année et à l'entrée de l'année scolaire de 1991-1992 en ce qui concerne les programmes de seconde année.