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Article (Arrêté du 28 septembre 1990 modifiant l'arrêté du 6 novembre 1986 modifié fixant la liste des colorants que peuvent contenir les produits cosmétiques et les produits d'hygiène corporelle destinés à entrer en contact avec les muqueuses)

Article (Arrêté du 28 septembre 1990 modifiant l'arrêté du 6 novembre 1986 modifié fixant la liste des colorants que peuvent contenir les produits cosmétiques et les produits d'hygiène corporelle destinés à entrer en contact avec les muqueuses)

Art. 1er. - La liste des colorants pouvant être employés dans les produits cosmétiques et les produits d'hygiène corporelle destinés à entrer en contact aves les muqueuses est modifiée comme suit:

a) La rubrique correspondant au numéro 42640 du Colour Index est supprimée;
b) La rubrique correspondant au numéro 17200 du Colour Index est remplacée par:



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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0281 du 04/12/1990
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