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Article (Arrêté du 5 octobre 1990 relatif à l'agrément des organismes chargés de la formation des équipes cynophiles de recherche et de sauvetage de personnes égarées)

Article (Arrêté du 5 octobre 1990 relatif à l'agrément des organismes chargés de la formation des équipes cynophiles de recherche et de sauvetage de personnes égarées)

Art. 3. - Le directeur de la sécurité civile est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.