Article (Arrêté du 26 décembre 1990 portant répartition de sièges attribués à des représentants des personnels au conseil d'établissement du Collège de France)
Article (Arrêté du 26 décembre 1990 portant répartition de sièges attribués à des représentants des personnels au conseil d'établissement du Collège de France)