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Article (Arrêté du 3 juillet 1990 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux professeurs certifiés de l'enseignement agricole)

Article (Arrêté du 3 juillet 1990 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux professeurs certifiés de l'enseignement agricole)

Art. 2. - Les dispositions de l'arrêté du 14 novembre 1977 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux professeurs certifiés de l'enseignement agricole sont abrogées.