Articles

Article (Arrêté du 29 mars 1999 modifiant l'arrêté du 18 octobre 1996 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres)

Article (Arrêté du 29 mars 1999 modifiant l'arrêté du 18 octobre 1996 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres)


Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 29 mars 1999, l'arrêté du 18 octobre 1996 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres est modifié ainsi qu'il suit :

« Représentant du ministre de l'intérieur : M. Lasserre (Patrick), en remplacement de M. Bazelly (Jean-Pierre) ;

« Représentante du ministre chargé du budget : Mme Bosche-Lenoir (Anne), en remplacement de M. Mongin (François) ;

« Suppléant du président du conseil de rivage de la Manche et de la mer du Nord : M. Gilard (Franck), en remplacement de M. Asselin (Jean) ;

« Membre du conseil de rivage de la Manche et de la mer du Nord : M. Allan (Claude), en remplacement de M. Dupilet (Dominique) ;

« Sénateurs : M. Courrière (Raymond), en remplacement de M. Arzel (Alphonse), et M. Amoudry (Jean-Paul), en remplacement de M. Courrière (Raymond). »