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Article (Décret no 90-694 du 24 juillet 1990 portant diverses mesures statutaires relatives aux professeurs de sport)

Article (Décret no 90-694 du 24 juillet 1990 portant diverses mesures statutaires relatives aux professeurs de sport)

Art. 8. - Aux articles 18 et 19 du décret du 10 juillet 1985 susvisé, le mot «dix» est remplacé par le mot «quinze».