Article (Arrêté du 9 décembre 1998 portant modification du règlement pédagogique de l'Ecole supérieure de gestion)

Art. 1er. - Le règlement pédagogique de l'Ecole supérieure de gestion est modifié par les dispositions jointes au présent arrêté, qui prendront effet à compter de 1999 (1).