Articles

Article (Arrêté du 19 juillet 1990 modifiant l'arrêté du 16 mars 1989 fixant les teneurs maximales pour les substances et produits indésirables dans l'alimentation des animaux)

Article (Arrêté du 19 juillet 1990 modifiant l'arrêté du 16 mars 1989 fixant les teneurs maximales pour les substances et produits indésirables dans l'alimentation des animaux)

Art. 3. - A l'annexe I, partie B, le libellé de la position 8 est modifié ainsi qu'il suit:






......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0171 du 26/07/1990
......................................................