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Article (Arrêté du 20 juin 1990 modifiant l'arrêté du 3 novembre 1986 relatif aux prélèvements de sang)
Données brutes
Article (Arrêté du 20 juin 1990 modifiant l'arrêté du 3 novembre 1986 relatif aux prélèvements de sang)
Art. 2. - Les articles 16 et 17 de l'arrêté du 3 novembre 1986 complété susvisé deviennent les articles 17 et 18.