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Article (Décret no 90-365 du 26 avril 1990 relatif à l'organisation de la Commission nationale du sport de haut niveau)
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Article (Décret no 90-365 du 26 avril 1990 relatif à l'organisation de la Commission nationale du sport de haut niveau)
Art. 8. - La Commission nationale du sport de haut niveau est réunie au moins trois fois par an.