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Article (Décret no 90-429 du 22 mai 1990 modifiant le décret no 54-135 du 6 février 1954 modifié fixant le régime des déplacements des inspecteurs d'académie, inspecteurs primaires et inspectrices départementales des écoles maternelles)

Article (Décret no 90-429 du 22 mai 1990 modifiant le décret no 54-135 du 6 février 1954 modifié fixant le régime des déplacements des inspecteurs d'académie, inspecteurs primaires et inspectrices départementales des écoles maternelles)

Art. 2. - L'article 2bis du décret du 6 février 1954 modifié susvisé est abrogé.