Article (Arrêté du 15 janvier 1990 fixant les règles d'établissement et de transmission des statistiques d'exposition aux rayonnements ionisants du personnel des mines de substances radioactives)
Arrêtent:
S 90-252 Pr.
Pr S 90-252.-Matériel médico-chirurgical.-Injecteurs pour administration ambulatoire de médicament.-Caractéristiques de fonctionnement.
Date de clôture: 20 mars 1990.
S 91-223 Pr.
Pr ISO 4823.-Art dentaire.-Produits dentaires pour empreintes, à base d'élastomères (indice de classement: S91223).
Date de clôture: 20 mars 1990.
S 91-234 Pr.
Pr ISO 10139.-Art dentaire.-Produits souples pour intrados de prothèses dentaires amovibles (court terme) (indice de classement: S91234).
Date de clôture: 20 mars 1990.