Articles

Article (Arrêté du 30 mars 1990 approuvant les caractéristiques de l'ouvrage de transport de saumure par canalisation entre Poligny et Tavaux (tronçon Poligny-Saint-Lothain))

Article (Arrêté du 30 mars 1990 approuvant les caractéristiques de l'ouvrage de transport de saumure par canalisation entre Poligny et Tavaux (tronçon Poligny-Saint-Lothain))

Art. 11. - Les principaux points hauts de la canalisation doivent être équipés de robinets-purge permettant l'élimination des poches de gaz dissous qui pourraient s'y accumuler.