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Article (Arrêté du 16 mars 1990 fixant le taux de l'indemnité spéciale allouée aux chefs de travaux des lycées d'enseignement professionnel agricole)

Article (Arrêté du 16 mars 1990 fixant le taux de l'indemnité spéciale allouée aux chefs de travaux des lycées d'enseignement professionnel agricole)

Art. 2. - L'arrêté du 27 janvier 1988 fixant le taux de l'indemnité spéciale allouée aux chefs de travaux des lycées d'enseignement professionnel agricole est abrogé.