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Article (Arrêté du 28 mai 1998 portant nomination à un comité de bassin)

Article (Arrêté du 28 mai 1998 portant nomination à un comité de bassin)


Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 28 mai 1998, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les départements :

Aisne

Titulaire : M. Thomas (Jean-Jacques), en remplacement de M. Larangot (Jacques).

Suppléant : M. Larangot (Jacques), en remplacement de M. Thomas (Jean-Jacques).