Article (Arrêté du 4 juillet 1990 relatif à l'organisation de l'administration centrale du ministère des départements et territoires d'outre-mer)
Art. 2. - La direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer comprend:
- le département du développement de l'économie;
- le département des financements publics, des plans et programmations;
- le département des infrastructures, des transports et du logement;
- le département de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la pêche;
- le département des affaires européennes;
- le département des prestations sociales et des affaires culturelles;
- le département des relations du travail, de l'emploi et de la formation incluant un bureau du service militaire adapté (S.M.A.).
Elle est placée sous l'autorité d'un directeur assisté de deux sous-directeurs, adjoints à celui-ci pour la coordination de l'activité des départements, l'un dans le domaine économique, l'autre dans le domaine social et culturel.
En outre, les bureaux géographiques mentionnés à l'article 1er assurent auprès du directeur la synthèse géographique pour chacune des zones Atlantique, Pacifique, et océan Indien.