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Article (Décret no 98-370 du 13 mai 1998 modifiant le décret no 93-752 du 29 mars 1993 relatif au statut particulier des professeurs techniques de l'enseignement maritime)

Article (Décret no 98-370 du 13 mai 1998 modifiant le décret no 93-752 du 29 mars 1993 relatif au statut particulier des professeurs techniques de l'enseignement maritime)

Art. 1er. - Le troisième alinéa de l'article 1er du décret du 29 mars 1993 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :

« Ce corps comprend deux classes :

« - la classe normale, divisée en onze échelons ;

« - la hors-classe, divisée en sept échelons. »