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Article (Décision no 98-666 du 1er septembre 1998 portant renouvellement du mandat d'un membre titulaire du comité technique radiophonique de la Réunion et de Mayotte)

Article (Décision no 98-666 du 1er septembre 1998 portant renouvellement du mandat d'un membre titulaire du comité technique radiophonique de la Réunion et de Mayotte)

Art. 1er. - M. Bittner (Patrice) est reconduit dans ses fonctions de membre titulaire du comité technique radiophonique de la Réunion et de Mayotte pour une période de quatre ans, du 5 septembre 1998 au 4 septembre 2002.