Article (Arrêté du 28 mars 1990 concernant certains produits azotés utilisés dans l'alimentation des animaux)
Caisse d'épargne et de prévoyance du Puy-de-Dôme, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme).
Caisse d'épargne et de prévoyance de la région de Rambouillet, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Rambouillet (Yvelines). Caisse d'épargne et de prévoyance de la région de Saverne, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Saverne (Bas-Rhin).
Caisse d'épargne et de prévoyance de Reims et de la Haute-Marne,
établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Reims (Marne).
Caisse d'épargne et de prévoyance de Remiremont-Le Thillot, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Remiremont (Vosges).
Caisse d'épargne et de prévoyance de Rennes, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Rennes (Ille-et-Vilaine).
Caisse d'épargne et de prévoyance de la Réunion, établissement de crédit sans but lucratif, Saint-Denis-de-la-Réunion (Réunion).
Caisse d'épargne et de prévoyance de Revel, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Revel (Haute-Garonne).
Caisse d'épargne et de prévoyance Rhône-Nord Beaujolais, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Villefranche-sur-Saône (Rhône).
Caisse d'épargne et de prévoyance de Roanne, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Roanne (Loire).
Caisse d'épargne et de prévoyance de La Rochelle, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, La Rochelle (Charente-Maritime). Caisse d'épargne et de prévoyance de Romans et Bourg-de-Péage, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Romans-sur-Isère (Drôme).
Caisse d'épargne et de prévoyance de Romorantin, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Romorantin-Lanthenay (Loir-et-Cher).
Caisse d'épargne et de prévoyance de Roubaix, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Roubaix (Nord).
Caisse d'épargne et de prévoyance de Rouen et du Pays de Bray, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Rouen (Seine-Maritime). Caisse d'épargne et de prévoyance du Roussillon, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Perpignan (Pyrénées-Orientales). Caisse d'épargne et de prévoyance de Saint-Dié, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Saint-Dié (Vosges).
Caisse d'épargne et de prévoyance de Saint-Etienne, Saint-Chamond et Rive-de-Gier, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Saint-Etienne (Loire).
Caisse d'épargne et de prévoyance de Saint-Germain-en-Laye, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Saint-Germain-en-Laye (Yvelines).
Caisse d'épargne et de prévoyance de Saint-Girons, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Saint-Girons (Ariège).
Caisse d'épargne et de prévoyance de Saint-Marcellin, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Saint-Marcellin (Isère).
Caisse d'épargne et de prévoyance de Saint-Omer, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Saint-Omer (Pas-de-Calais).
Caisse d'épargne et de prévoyance de Saint-Pierre-et-Miquelon, établissement de crédit sans but lucratif, Saint-Pierre (Saint-Pierre-et-Miquelon).
Caisse d'épargne et de prévoyance de Saint-Quentin, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Saint-Quentin (Aisne).
Caisse d'épargne et de prévoyance de Saint-Vallier, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Saint-Vallier (Drôme).
Caisse d'épargne et de prévoyance de Saintes-Jonzac, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Saintes (Charente-Maritime).