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Article (Arrêté du 29 novembre 1996 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique)

Article (Arrêté du 29 novembre 1996 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique)



Art. 3. - Il est mis fin, à compter de la parution du présent arrêté au Journal officiel, à l'homologation des titres suivants :


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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0297 du 21/12/96 Page 18914 a 18917
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