Article (Arrêté du 5 décembre 1996 relatif au transport des marchandises dangereuses par route (dit << arrêté ADR >>) (Matières dangereuses no 1))
A N N E X E S (1)
Annexe A : annexe A de l'Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR).
Annexe B : annexe B de l'Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR).
Annexe C : dispositions relatives à certains articles de l'arrêté ADR.
(1) Les annexes au présent arrêté sont publiées au Journal officiel de ce jour (édition des Documents administratifs no 32).