Article (Arrêté du 30 septembre 1996 modifiant l'arrêté du 8 novembre 1990 portant nomination au Comité national de l'eau)
Au titre de l'Etat
En tant que représentant du ministre chargé des voies navigables :
Suppléant : M. Renoux (Jean-Paul), ingénieur en chef des ponts et chaussées, membre de la mission territoriale no 12, en remplacement de M. Lefoulon (Michel).
En tant que représentants du ministre de la défense :
Titulaire : M. Pineau (Marc), chef du bureau de l'environnement de la direction de l'administration générale, en remplacement de M. Doublet (Francis).
Suppléant : M. Lapoleon (Christophe), en remplacement de M. Pineau (Marc).
En tant que représentants du ministre chargé du Plan :
Titulaire : M. Guaino (Henri), commissaire au Plan, en remplacement de M. de Foucauld (Jean-Baptiste).
Suppléant : M. Le Lourd (Philippe), chargé de mission pour les problèmes d'environnement et de développement durable au service Energie,
environnement, agriculture, tertiaire du Commissariat général du Plan, en remplacement de M. Carsalade (Yves).