Article (Arrêté du 20 décembre 1995 fixant le classement des cours d'eau, canaux et plans d'eau en deux catégories)
Art. 1er. - L'annexe jointe à l'arrêté du 24 novembre 1988 susvisé est modifiée pour le département du Calvados, conformément à l'annexe I jointe au présent arrêté.