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Article (Arrêté du 29 juillet 1993 portant révision des titres homologués)

Article (Arrêté du 29 juillet 1993 portant révision des titres homologués)


Art. 1er. - Sont homologués, après révision, pour une durée maximale de trois ans à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel, les titres suivants :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 189 du 17 août 1993, page 11639.