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Article (Arrêté du 29 juillet 1993 complétant l'arrêté du 17 juin 1990 portant homologation de titre et de diplômes de l'enseignement technologique)

Article (Arrêté du 29 juillet 1993 complétant l'arrêté du 17 juin 1990 portant homologation de titre et de diplômes de l'enseignement technologique)


Art. 6. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.