Article (Arrêtés portant nomination à la Commission supérieure des monuments historiques)
10. Au titre du comité des sections
En qualité de membre du Conseil d'Etat, sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat:
M. Marcel (Justin), conseiller d'Etat honoraire.
En qualité de conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine:
Mme de Maupeou (Catherine).
M. Gauthier (Marc).
En qualité d'architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques:
M. Lablaude (Pierre-André).
M. Voinchet (Bernard).
En qualité de représentants de la 1re sous-section de la 1re section:
M. Heitz (Carol).
M. Loyer (François).
En qualité de représentants de la 2e sous-section de la 1re section:
M. Boiret (Yves).
M. Perouse de Montclos (Jean-Marie).
En qualité de représentants de la 2e section:
M. Chauleur (Yves).
M. Schweitzer (Roland).
En qualité de représentants de la 3e section:
Mme de Reynies (Nicole).
M. Cuzin (Jean-Pierre).
En qualité de représentants de la 4e section:
Mme Hamon (Françoise).
M. Bergeron (Louis).
En qualité de représentants de la 5e section:
Mme Calas (Marie-France).
M. Lefebvre (Philippe).
En qualité de représentants de la 6e section:
M. Guéroult (Jean).
Mme Mosser (Monique).
En qualité de représentants de la 7e section:
M. Rigaud (Jean-Philippe).
Mme Pallot-Frossard (Isabelle).