Article (Arrêtés portant nomination à la Commission supérieure des monuments historiques)
Par arrêté du ministre de la culture et de la francophonie en date du 2 février 1994, sont nommés membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques, pour une durée de quatre ans:
1. Au titre de la 1re sous-section
de la 1re section
En qualité de membre du Conseil d'Etat, sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat:
M. Marcel (Justin), conseiller d'Etat honoraire.
En qualité de conservateurs généraux du patrimoine, chargés d'une mission d'inspection générale du patrimoine:
Mme de Maupeou (Catherine).
M. Prévost-Marcilhacy (Christian).
M. de Saint-Victor (Bruno).
Mme Arnal (Francine).
M. Gauthier (Marc).
En qualité d'inspecteurs généraux des monuments historiques chargés des sites et paysages ou inspecteurs généraux de la construction:
M. Bourely (Charles).
M. Chauleur (Yves).
En qualité d'architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques:
M. Poncelet (Etienne).
M. Moufle (Dominique).
M. Lablaude (Pierre-André).
En qualité de personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche:
M. Heitz (Carol), professeur à l'université Paris-X.
M. Loyer (François), professeur à l'université de Strasbourg.
M. Mignot (Claude), professeur à l'université de Tours.
M. Leniaud (Jean-Michel), directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études.
M. Rigaud (Jean-Philippe), membre du Conseil supérieur de la recherche archéologique.
M. Barruol (Guy), membre du Conseil supérieur de la recherche archéologique. En qualité de membres d'association ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la conservation du patrimoine:
M. de Nicolay (Gérard), représentant de La Demeure historique.
M. Bacot (Jacques), représentant de l'Association des vieilles maisons françaises.
En qualité de titulaires d'un mandat électif national ou local:
M. de Boishue (Jean), député de l'Essonne.
M. Camoin (Jean-Pierre), sénateur des Bouches-du-Rhône.
En qualité de directeur régional des affaires culturelles:
M. Clément (Michel).
En qualité de conservateurs du patrimoine relevant de la spécialité des monuments historiques:
Mme Kagan (Judith).
M. Poisson (Olivier).
En qualité de conservateur régional des monuments historiques:
M. Arnould (Patrick).
En qualité d'architecte en chef des monuments historiques:
M. Didier (Frédéric).
En qualité de conservateur régional de l'inventaire général:
M. Lasserre (Jean-Claude).
En qualité de conservateur régional de l'archéologie:
M. Aubin (Gérard).
En qualité de membre des corps de personnel de documentation chargé du recensement des monuments historiques:
Mme Mahaux (Monique).
En qualité d'architecte des Bâtiments de France:
M. Hannebert (Jean-Louis).