Article (Arrêté du 23 août 1993 portant création et définition du brevet de technicien supérieur Hygiène-propreté-environnement et fixant les modalités de la formation sanctionnée par ce diplôme)
Art. 2. - Le référentiel des compétences générales, technologiques et professionnelles requises pour la délivrance du brevet de technicien supérieur Hygiène-propreté-environnement est défini à l’annexe I du présent arrêté.
Les contenus de la formation préparant à ce brevet de technicien supérieur sont précisés à l’annexe Il.