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Article (Arrêté du 12 mai 1993 modifiant l'arrêté du 20 septembre 1983 portant attribution des indemnités forfaitaires pour travaux supplémentaires à certains personnels administratifs titulaires des services extérieurs du ministère de l'éducation nationale)

Article (Arrêté du 12 mai 1993 modifiant l'arrêté du 20 septembre 1983 portant attribution des indemnités forfaitaires pour travaux supplémentaires à certains personnels administratifs titulaires des services extérieurs du ministère de l'éducation nationale)


Art. 2. - Au 3 de l’article 1er de l’arrêté du 20 septembre 1983 susvisé, les mots : « conseillers d’orientation » sont remplacés par les mots : « conseillers d’orientation-psychologues ».