Article (Arrêté du 4 mai 1993 modifiant l'arrêté du 1er décembre 1983 relatif aux conditions techniques et d'exploitation des stations radioélectriques d'amateurs)
Art. 9. - L’annexe III (Dispositions générales) de l’arrêté du 1er décembre 1983 susvisé est modifiée comme suit :
I. - Le paragraphe 3 est remplacé par les dispositions suivantes :
« Les titulaires d’indicatifs des groupes C (équivalent à la classe 2 CEPT), D et E (équivalents à la classe 1 CEPT) sont reclassés suivant les dispositions de la grille de codification des indicatifs des services d’amateur publiée en annexe VI.
« La lettre C figurant au préfixe des indicatifs est abrogée pour tous les indicatifs du groupe C. Les indicatifs de la série FC 1 XY sont reclassés dans la série F 1 XY sans changement de suffixe. Les indicatifs de la série FC 1 XYZ sont reclassés dans la série F 1 XYZ sans changement de suffixe.
« La lettre E figurant au préfixe des indicatifs est abrogée pour tous les indicatifs du groupe E. Les indicatifs des séries FE 2 XY, FE 3 XY, FE 5 XY, FE 6 XYZ, FE 8 XY et FE 9 XY sont reclassés respectivement dans les séries F 2 XY, F 3 XY, F 5 XY, F 6 XYZ, F 8 XY et F 9 XY sans changement de suffixe. Les indicatifs des séries FE I XYZ et FD 1 XYZ sont reclassés dans la série F 5 XYZ sans changement de suffixe. »
II. - Aux paragraphes 4 et 5, la référence au groupe D est remplacée par celle du groupe E.