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Article (Arrêté du 26 mai 1993 portant agrément à la Fédération française de sauvetage et de secourisme pour les formations aux premiers secours)

Article (Arrêté du 26 mai 1993 portant agrément à la Fédération française de sauvetage et de secourisme pour les formations aux premiers secours)


Art. 2. - L’agrément accordé par le présent arrêté peut être retiré, en cas de non-respect, de toutes les conditions fixées par l’arrêté du 8 juillet 1992 susvisé.