Article (Arrêté du 11 avril 1994 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)
« (1) Résolution A 272(VIII) de l'O.M.I.
« (2) Résolution A 330 (IX) de l'O.M.I. »
« (1) Résolution A 272 (VIII) de l'O.M.I. »
(*)Les annexes à la division 214 sont intégrées au volume 1, qui est expédié sur commande adressée aux Editions Charles Lavauzelle, B.P. 8, 87350 Panazol (téléphone 55-58-45-00, télex 580 995 F), ou en vente 20, rue de Saint-Pétersbourg, 75008 Paris.
D'ici à sa parution, prévue au début de 1995, elles pourront être obtenues auprès du ministère de l'équipement, des transports et du tourisme (mission de l'information et de la communication), 3, place de Fontenoy, 75700 Paris 07 SP.