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Article (Arrêté du 24 février 1992 relatif à l'échelonnement indiciaire applicable à l'emploi de directeur régional de l'environnement)
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Article (Arrêté du 24 février 1992 relatif à l'échelonnement indiciaire applicable à l'emploi de directeur régional de l'environnement)
Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.