Article (Arrêté du 17 janvier 1992 relatif à l'organisation et aux horaires de la classe de seconde des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole)
Art. 1er. - Les élèves de la classe de seconde des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole reçoivent une formation organisée suivant les dispositions du présent arrêté.
Cette formation concourt à la détermination des séries et spécialités de première et terminale conduisant au baccalauréat général, au baccalauréat technologique, au brevet de technicien et au brevet de technicien agricole.
La liste des sections de seconde conservant un régime spécifique fera l'objet d'un arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale.