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Article (Arrêté du 2 octobre 1992 modifiant l'arrêté du 20 juin 1983 relatif aux vitrages des véhicules)

Article (Arrêté du 2 octobre 1992 modifiant l'arrêté du 20 juin 1983 relatif aux vitrages des véhicules)

Art. 2. - L'article 2 de l'arrêté du 20 juin 1983 susvisé est modifié comme suit:
Les mots «de l'article 1er» sont remplacés par «de l'alinéa B de l'article 1er».