Article (Arrêté du 14 septembre 1992 relatif aux matériaux et objets en matière plastique mis ou destinés à être mis au contact des denrées, produits et boissons alimentaires)
SECTION B
LISTE DES MONOMERES ET AUTRES SUBSTANCES DE DEPART QUI PEUVENT ETRE
UTILISES JUSQU'AU 31 DECEMBRE 1996
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0238 du 13/10/1992
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