Article (Arrêté du 25 mars 1992 portant organisation de la direction des armements terrestres)
Art. 1er. - Pour l'exercice des attributions fixées par le décret du 27 juin 1986 susvisé, la direction des armements terrestres est constituée de sous-directions et du bureau Affaires générales et relations publiques,
organismes d'administration centrale, de services techniques et du service central des commandes, services relevant directement du directeur, et de services déconcentrés. La direction comprend donc:
1. Des organismes d'administration centrale:
Une sous-direction Plans-programmes-finances-industrie;
Une sous-direction Affaires juridiques, administratives et contractuelles;
Une sous-direction Personnels-équipements;
Une sous-direction Affaires internationales;
Un bureau Affaires générales et relations publiques.
2. Relevant directement du directeur des armements terrestres:
Le service central des commandes;
Les services techniques placés sous l'autorité du chef des services techniques.
3. Des services déconcentrés dont les missions sont fixées par des textes particuliers:
Les centres techniques et d'essais:
- le centre aéroporté de Toulouse;
- la section d'études et fabrications des télécommunications;
- l'établissement technique d'Angers;
- l'établissement technique de Bourges, dont relève le centre de formation de l'armement terrestre;
- l'établissement central de l'armement terrestre;
- le bureau de programme franco-allemand;
- le bureau trilatéral de programmes.