Article (Arrêté du 16 avril 1993 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille))
Art. 5. - Sont transférées à la rubrique particulière des variétés d’orge à orientation brassicole, à la date du présent arrêté et jusqu’à échéance d’inscription, les variétés désignées ci-après :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 122 du 28 mai 1993, page 7887.