Article (Arrêté du 22 février 1994 portant homologation de produits et appareils à usage préventif, diagnostique ou thérapeutique)
Art. 5. - Il est procédé aux rectificatifs suivants:
- dans l'arrêté du 18 octobre 1993 paru au Journal officiel du 30 janvier 1994:
- tableau no 3, pour Centry System 3, générateur individuel d'hémodialyse, au lieu de « catégorie II-Hôpital », lire « II-Hôpital et III-Domicile »;
- dans l'arrêté du 28 décembre 1990 paru au Journal officiel du 16 décembre 1991:
- tableau no 7, pour V.A.L. (valise d'aspiration Laerdal) no 481-85-90-5, au lieu de « II-Hôpital », lire « II-Hôpital, III-Domicile, Transport ».