Article (Arrêté du 19 août 1993 portant création d'une option D (Matériaux textiles) au brevet d'études professionnelles Mise en oeuvre des matériaux)
Art. 2. - Les horaires d’enseignement applicables dans les sections préparatoires au brevet d’études professionnelles Mise en oeuvre des matériaux, option D (Matériaux textiles), sont ceux fixés par l’arrêté du 17 janvier 1992 susvisé.