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Article (Décret no 92-176 du 25 février 1992 portant création et règlement général du diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique)

Article (Décret no 92-176 du 25 février 1992 portant création et règlement général du diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique)

Art. 13. - Des épreuves facultatives, dont la nature et la durée sont précisées par l'arrêté ministériel visé à l'article 7 ci-dessus, donnent droit à mention sur le diplôme lorsque le candidat a obtenu à ces épreuves une note égale ou supérieure à 10 sur 20.