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Article (Arrêté du 26 septembre 1990 portant agrément d'organismes pour la délivrance d'attestations <<CE de type>>)
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Article (Arrêté du 26 septembre 1990 portant agrément d'organismes pour la délivrance d'attestations <<CE de type>>)
Art. 2. - L'arrêté du 4 octobre 1989 portant agrément d'organismes est abrogé.