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Article (Décret no 90-1015 du 16 novembre 1990 portant virement de crédits)

Article (Décret no 90-1015 du 16 novembre 1990 portant virement de crédits)

Art. 1er. - Est annulé sur 1990 un crédit de 17862000 F applicable au budget et aux chapitres mentionnés dans le tableau A annexé au présent décret.