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Article (Décret no 90-858 du 20 septembre 1990 modifiant le décret no 75-64 du 30 janvier 1975 relatif à la qualification, aux bonifications de temps d'échelon et au régime indemnitaire particulier des médecins, des pharmaciens chimistes et des vétérinaires biologistes des armées)

Article (Décret no 90-858 du 20 septembre 1990 modifiant le décret no 75-64 du 30 janvier 1975 relatif à la qualification, aux bonifications de temps d'échelon et au régime indemnitaire particulier des médecins, des pharmaciens chimistes et des vétérinaires biologistes des armées)

Art. 1er. - Le décret du 30 janvier 1975 susvisé est modifié comme suit:
I. - Le premier alinéa de l'article 1er est abrogé et remplacé par les dispositions suivantes:
«Le niveau de qualification d'assistant du service de santé des armées, ou premier niveau de qualification, est reconnu aux médecins, aux pharmaciens chimistes et aux vétérinaires biologistes des armées qui ont obtenu, dans les conditions prévues par le décret relatif au recrutement des assistants et des spécialistes du service de santé des armées, l'un des titres suivants:
«- assistant des hôpitaux des armées;
«- assistant de recherche;
«- assistant des techniques médico-militaires.»