Article (Arrêté du 21 janvier 1991 modifiant l'arrêté du 3 novembre 1988 portant nomination au Conseil national de l'enseignement agricole)
Représentants des parents d'élèves des établissements d'enseignement agricole privés ayant passé un contrat avec l'Etat, désignés par l'Union nationale rurale d'éducation et de promotion (U.N.R.E.P.):
Titulaire: Morvan (Noëlle), en remplacement de Mouvaux (Achille).
Suppléant: Hamayon (Anne-Marie), en remplacement de Fayolle (Anne).
b) Représentant de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (C.N.M.C.C.A.):
Titulaire: Batard (Jean), en remplacement de Perromat (Pierre).
Représentants de l'Association nationale des industries agro-alimentaires (A.N.I.A.):
Suppléant: de Senneville (Ghislaine), en remplacement de Cheneau (Danièle). Représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.):
Suppléant: Méhaignerie (Maryannick), en remplacement de Massetat (Raoul).
Titulaire: Bastian (Jean-Paul), en remplacement de Farey (Anne-Marie).
Représentants du Centre national des jeunes agriculteurs (C.N.J.A.):
Titulaire: Saussereau (Michel), en remplacement de Jouve (Henri).
Suppléant: Clerc (Olivier), en remplacement de Morize (Hervé).
Représentants de la Fédération générale agro-alimentaire C.F.D.T.
(F.G.A.-C.F.D.T.):
Titulaire: Felinger (Georges), en remplacement de Alegre (Jean).
Suppléant: Capp (Gilbert), en remplacement de Huchette (Daniel).
Représentants de la Fédération nationale agro-alimentaire et forestière C.G.T. (F.N.A.F.-C.G.T.):
Titulaire: Perret (Roger), en remplacement de Binacchi (Anita).