Article (Arrêté du 20 septembre 1990 complétant l'arrêté du 4 janvier 1980 complétant ou modifiant le tarif interministériel des prestations sanitaires)
Art. 1er. - La liste annexée à l'arrêté du 4 janvier 1980 susvisé est complétée comme suit:
Appareils monochambre multiprogrammables
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0262 du 11/11/1990
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Appareils double-chambre
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0262 du 11/11/1990
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